Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ALERTEUR
France Daaf, SASU

Numéro de dépôt :
4133931
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
L ALERTEUR de France Daaf

Présentation de la marque L ALERTEUR

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par France DaafTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ALERTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est France DaafTODO domicilié(e) 38 rue de Berri - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Daaf, M. Charles Bonnevay domicilié(e) 38 rue de Berri - 75018 - Paris - France.

La marque L ALERTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ALERTEUR arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

France Daaf a également déposé les autres marques suivantes : L ALERTEUR LA MARQUE POUR VOTRE SECURITE ET VOTRE CONFORT , L ALERTEUR LA MARQUE FRANCAISE POUR VOTRE SECURITE ET VOTRE CONFORT , DETECTE SAUVE , daf info , L'ALERTEUR , DETECTE SAUVE , LE REVEILLEUR , , L'ALERTEUR , (Marque figurative)


France Daaf, SASU - 38 rue de Berri - 75018 - Paris - France


France Daaf, M. Charles Bonnevay - 38 rue de Berri - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; détecteurs ; extincteurs ; Détecteur de fumée domestique, détecteur de monoxyde de carbone ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.